Toute démarche d'évaluation environnementale nécessite des repères, pour mieux s'intégrer dans le paysage réglementaire. La prise en compte des grandes orientations stratégiques, qu'elles soient nationales (grands chantiers) ou régionales (les différents plans et schémas) est incontournable.

Pour vous aider dans votre démarche, un certain nombre d'outils vous sont proposés. Ils ont vocation à répondre à des questions pratiques que pose une telle démarche.

Cette section propose d'abord des repères :

> Des repères de droit : les grands principes de la protection de l'environnement,

> Des repères sur les "grands chantiers" en cours : les démarches d'initiative nationale ou internationale,

> Une description des principaux outils réglementaires de protection de l'environnement (Natura 2000, sites classés...).

 

Le deuxième partie constitue une "boîte à outils" (prochainement disponible):

> Des grilles d'auto-évaluation ("Mon projet est-il soumis à évaluation environnementale?"), une description des circuits d'instruction,

> Des conseils méthodologiques pratiques ("Bien choisir son périmètre d'étude", "Bien choisir ses indicateurs","Eviter, réduire, compenser : quelques exemples pertinents"),

> Des liens directs vers les données environnementales susceptibles de vous intéresser.