Base territoriale Outil d'interrogation communale sur une sélection de données de la plateforme Sigena. Localisation Thématique Aménagement urbanismePlans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale (cas par cas) en 2016Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale (hors cas par cas) en 2016Projets soumis à autorité environnementale (archives 2009 à 2015)Projets soumis à évaluation environnementale (hors cas par cas) - ponctuel Projets soumis à évaluation environnementale "cas par cas" - linéaireProjets soumis à évaluation environnementale "cas par cas" - ponctuelProjets soumis à évaluation environnementale "cas par cas" - surfaciqueProjets soumis à l'évaluation environnementale (hors cas par cas) - périmètresProjets soumis à l'évaluation environnementale (hors cas par cas) - Tracés (linéaire)Air ClimatPlan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)Habitat Politique de la villePérimètres des quartiers prioritaires de la politique de la villeNature-Paysage-BiodiversitéArrêtés préfectoraux de protection de biotopeNatura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC)Natura 2000 - Zones de protections spéciales (ZPS)Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)Opération Grand Site et Grands Sites de FranceParc National des PyrénéesParc Naturel MarinParc Naturel RégionalRéserve Naturelle NationaleSites classésSites inscritsZones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2RisqueCommunes ayant des sites miniers uranifèrescommunes ayant des stériles miniersCommunes ayant un plan de prévention des risques technologiques (PPRT)Territoires à Risque d'InondationSite industriel productionCarrièresICPE concernées par la directive IEDInstallations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)Mâts éoliensParcs éolienssites SEVESOTransport déplacementCommunes impactées par une canalisation de transport de matières dangereusesOptions Détailler les résultats par communeIgnorer les communes sans résultatRechercher
