Savoir caractériser un effet potentiel de "significatif" est un des points importants de l'analyse des effets. On propose ici quelques pistes méthodologiques pour appuyer cette caractérisation.

 

Pour savoir si un effet est "significatif", les directives européennes (2001/42/CE Annexe II, et 85/337/CEE Annexe III - voir les directives) précisent les caractéristiques des effets à évaluer :

- la probabilité, la durée, la fréquence, la réversibilité des incidences,

- le caractère cumulatif des incidences,

- l'étendue de l'incidence (surfaces et populations susceptibles d'être touchées),

- la valeur et la vulnérabilité de la zone potentiellement touchée,

- les incidences pour des zones ou paysages bénéficiant d'une protection nationale ou internationale.

 

Le caractère "significatif" ou "notable" des incidences est donc à apprécier "au cas par cas" en fonction des caractéristiques des effets, et de la vulnérabilité de l'environnement susceptible d'être affecté.

Les seuils réglementaires ou des références bibliographiques (éventuellement jointes au dossier) peuvent aider à estimer l'aspect significatif des effets identifiés.

 

Chercher à tout prix à conclure à l'absence totale d'effets significatifs peut rendre le dossier peu réaliste. Un effet significatif ne compromet pas forcément le projet : des mesures pour éviter, réduire et en dernier recours compenser son impact sont proposées. La pertinence de l'étude d'impact réside dans la manière de proposer des mesures appropriées aux effets significatifs identifiés.